Permis de construire n° PC 02542419V0014 à Nods

Permis de construire

N° PC 02542419V0014

Ville de Nods · 25580

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

1 GRANDE RUE ATHOSE LES PREMIERS SAPINS 25580

Date d'autorisation

04/09/2019

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 160

Superficie du terrain

727 m²

Logements créés

Surface habitable créée

15 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation04/09/2019

Ouverture du chantier01/04/2020

Achèvement des travaux19/12/2020

👤Demandeur

Code postal25580

LocalitéLES PREMIERS SAPINS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneNods (25424)

Code postal25580

Adresse1 GRANDE RUE ATHOSE LES PREMIERS SAPINS 25580

ParcellesAB 160

Superficie terrain727 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 1 pièce1

Surface habitable avant114 m²

Surface habitable créée15 m²

Surface habitable issue de transfo111 m²

Surface habitable démolie3 m²

Surface habitable transformée111 m²

Type d'annexeAutre annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.