Permis de construire n° PC 02542418V0019 à Nods

Permis de construire

N° PC 02542418V0019

Ville de Nods · 25580

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

9 B RUE DE L EGLISE RANTECHAUX LES PREMIERS SAPINS 25580

Date d'autorisation

07/01/2019

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZE 5

Superficie du terrain

1890 m²

Logements créés

Surface habitable créée

64 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt17/07/2019

Date d'autorisation07/01/2019

Ouverture du chantier17/07/2019

👤Demandeur

Code postal25580

LocalitéLES PREMIERS SAPINS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneNods (25424)

Code postal25580

Adresse9 B RUE DE L EGLISE RANTECHAUX LES PREMIERS SAPINS 25580

ParcellesZE 5

Superficie terrain1890 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée64 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.