Permis de construire n° PC 02542418V0014 à Nods

Permis de construire

N° PC 02542418V0014

Ville de Nods · 25580

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DU CERF RANTECHAUX LES PREMIERS SAPINS 25580

Date d'autorisation

27/11/2018

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 203 · C 205

Superficie du terrain

1049 m²

Logements créés

Surface habitable créée

99 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation27/11/2018

Ouverture du chantier15/01/2019

Achèvement des travaux15/12/2019

👤Demandeur

Code postal25580

LocalitéLES PREMIERS SAPINS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneNods (25424)

Code postal25580

AdresseRUE DU CERF RANTECHAUX LES PREMIERS SAPINS 25580

ParcellesC 203 · C 205

Superficie terrain1049 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée99 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.