Permis de construire
N° PC 02542416V0025
Ville de Nods · 25580
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
4 CHEMIN DES PIECES LES PREMIERS-SAPINS 25580
Date d'autorisation
14/02/2017
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZD 87
Superficie du terrain
1000 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
115 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation14/02/2017
Ouverture du chantier07/04/2017

👤Demandeur

Code postal25170
LocalitéCHAUCENNE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneNods (25424)
Code postal25580
Adresse4 CHEMIN DES PIECES LES PREMIERS-SAPINS 25580
ParcellesZD 87
Superficie terrain1000 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée115 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.