Permis de construire n° PC 02542413V0004 à Nods

Permis de construire

N° PC 02542413V0004

Ville de Nods · 25580

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

18 RUE DES NEULES NODS 25580

Date d'autorisation

18/09/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

Z0 29

Superficie du terrain

15193 m²

Logements créés

Surface habitable créée

69 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation18/09/2013

Ouverture du chantier13/02/2014

Achèvement des travaux07/11/2014

👤Demandeur

Code postal25580

LocalitéNODS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneNods (25424)

Code postal25580

Adresse18 RUE DES NEULES NODS 25580

ParcellesZ0 29

Superficie terrain15193 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée69 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.