Permis de construire n° PC 02542413V0003 à Nods

Permis de construire

N° PC 02542413V0003

Ville de Nods · 25580

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DU PELEROT AU PELEROT NODS 25580

Date d'autorisation

04/08/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZL 10P

Superficie du terrain

1050 m²

Logements créés

Surface habitable créée

139 m²

← Toutes les autorisations à Nods Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation04/08/2013

Ouverture du chantier10/10/2013

Achèvement des travaux23/07/2014

👤Demandeur

Code postal25580

LocalitéNODS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneNods (25424)

Code postal25580

AdresseRUE DU PELEROT AU PELEROT NODS 25580

ParcellesZL 10P

Superficie terrain1050 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée139 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.