Permis d'aménager n° PA 02542421V0001 à Nods

Permis d'aménager

N° PA 02542421V0001

Ville de Nods · 25580

Bénéficiaire

PERSPECTIVES HABITAT

Adresse du terrain

DERRIERE LE TILLEUL PREMIERS SAPINS 25580

Date d'autorisation

28/07/2021

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZL 9

Superficie du terrain

13503 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation28/07/2021

Ouverture du chantier28/10/2021

Achèvement des travaux04/05/2022

👤Demandeur

DénominationPERSPECTIVES HABITAT

SIRET49752927100023

SIREN497529271

Code postal25300

LocalitéPONTARLIER

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneNods (25424)

Code postal25580

AdresseDERRIERE LE TILLEUL PREMIERS SAPINS 25580

ParcellesZL 9

Superficie terrain13503 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.