Déclaration préalable de travaux n° DP 02542424V0045 à Nods

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02542424V0045

Ville de Nods · 25580

Bénéficiaire

COMMUNE DE LES PREMIERS SAPINS

Adresse du terrain

1 RUE DE LA SCIERIE PREMIERS SAPINS 25580

Date d'autorisation

02/08/2024

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZL 188

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

18 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date d'autorisation02/08/2024

Ouverture du chantier02/09/2024

Achèvement des travaux07/10/2024

👤Demandeur

DénominationCOMMUNE DE LES PREMIERS SAPINS

SIRET20005715600172

SIREN200057156

Code postal25580

LocalitéLES PREMIERS SAPINS (ANCIENNEMEN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneNods (25424)

Code postal25580

Adresse1 RUE DE LA SCIERIE PREMIERS SAPINS 25580

ParcellesZL 188

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée18 m²

Surface publique créée18 m²

Type de service publicCulture et loisirs

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.