Déclaration préalable de travaux n° DP 02542423V0022 à Nods

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02542423V0022

Ville de Nods · 25580

Bénéficiaire

T D F

Adresse du terrain

VOYE NEUVE PREMIERS SAPINS 25580

Date d'autorisation

13/07/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 98

Superficie du terrain

16030 m²

Surface locaux créée

7 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation13/07/2023

👤Demandeur

DénominationT D F

SIRET34240439903453

SIREN342404399

Code postal93360

LocalitéNEUILLY PLAISANCE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneNods (25424)

Code postal25580

AdresseVOYE NEUVE PREMIERS SAPINS 25580

ParcellesB 98

Superficie terrain16030 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée7 m²

Surface publique créée7 m²

Type de service publicSanté

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.