Permis de construire n° PC 0254242500025 à Nods

Permis de construire

N° PC 0254242500025

Ville de Nods · 25580

Bénéficiaire

GAEC JOUFFROY

Adresse du terrain

1 A ROUTE DES CERISIERS PREMIERS SAPINS 25580

Date d'autorisation

02/03/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 29 · ZB 34 · ZB 35

Superficie du terrain

19810 m²

Surface locaux créée

585 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation02/03/2026

👤Demandeur

DénominationGAEC JOUFFROY

SIRET38236419800020

SIREN382364198

Code postal25580

LocalitéLES PREMIERS SAPINS (ANCIENNEMEN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneNods (25424)

Code postal25580

Adresse1 A ROUTE DES CERISIERS PREMIERS SAPINS 25580

ParcellesZB 29 · ZB 34 · ZB 35

Superficie terrain19810 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée585 m²

Surface agricole créée585 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.