Permis de construire n° PC 0254242500023 à Nods

Permis de construire

N° PC 0254242500023

Ville de Nods · 25580

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

5 CHEMIN DE LA COMBOTTE PREMIERS SAPINS 25580

Date d'autorisation

23/02/2026

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0B 373 · 0B 376 · 0B 409

Superficie du terrain

1243 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation23/02/2026

Ouverture du chantier23/02/2026

👤Demandeur

Code postal25580

LocalitéLES PREMIERS SAPINS (ANCIENNEMENT NODS)

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneNods (25424)

Code postal25580

Adresse5 CHEMIN DE LA COMBOTTE PREMIERS SAPINS 25580

Parcelles0B 373 · 0B 376 · 0B 409

Superficie terrain1243 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant490 m²

Surface locaux transformée490 m²

Surface agricole avant490 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.