Permis de construire n° PC 0254242500007 à Nods

Permis de construire

N° PC 0254242500007

Ville de Nods · 25580

Bénéficiaire

EARL BONNET ANTOINE

Adresse du terrain

71 LES COUDRES VANCLANS PREMIERS SAPINS 25580

Date d'autorisation

14/04/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 35 · ZC 37 · ZC 57

Superficie du terrain

14548 m²

Surface locaux créée

375 m²

Nb chambres

—

← Toutes les autorisations à Nods Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation14/04/2025

👤Demandeur

DénominationEARL BONNET ANTOINE

SIRET90868440000017

SIREN908684400

Code postal25580

LocalitéLES PREMIERS SAPINS (ANCIENNEMEN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneNods (25424)

Code postal25580

Adresse71 LES COUDRES VANCLANS PREMIERS SAPINS 25580

ParcellesZC 35 · ZC 37 · ZC 57

Superficie terrain14548 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1300 m²

Surface locaux créée375 m²

Surface agricole avant1300 m²

Surface agricole créée375 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.