Permis de construire n° PC 02542424V0018 à Nods

Permis de construire

N° PC 02542424V0018

Ville de Nods · 25580

Bénéficiaire

COMMUNE DE LES PREMIERS SAPINS

Adresse du terrain

RUE SOLDAT LIECHTI PREMIERS SAPINS 25580

Date d'autorisation

03/02/2025

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZL 321 · ZL 323

Superficie du terrain

15479 m²

Surface locaux créée

915 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date d'autorisation03/02/2025

Ouverture du chantier22/07/2025

👤Demandeur

DénominationCOMMUNE DE LES PREMIERS SAPINS

SIRET20005715600172

SIREN200057156

Code postal25580

LocalitéLES PREMIERS SAPINS (ANCIENNEMEN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneNods (25424)

Code postal25580

AdresseRUE SOLDAT LIECHTI PREMIERS SAPINS 25580

ParcellesZL 321 · ZL 323

Superficie terrain15479 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée915 m²

Surface publique créée915 m²

Type de service publicCulture et loisirs

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.