Permis de construire n° PC 02542424V0004 à Nods

Permis de construire

N° PC 02542424V0004

Ville de Nods · 25580

Bénéficiaire

SCI IO DOMENICO

Adresse du terrain

DERRIERE LE TILLEUL (NODS) PREMIERS SAPINS 25580

Date d'autorisation

13/09/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZL 298

Superficie du terrain

1577 m²

Surface locaux créée

300 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date d'autorisation13/09/2024

👤Demandeur

DénominationSCI IO DOMENICO

SIRET98273615900012

SIREN982736159

Code postal25290

LocalitéORNANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneNods (25424)

Code postal25580

AdresseDERRIERE LE TILLEUL (NODS) PREMIERS SAPINS 25580

ParcellesZL 298

Superficie terrain1577 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée300 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.