Permis de construire n° PC 02542423V0027 à Nods

Permis de construire

N° PC 02542423V0027

Ville de Nods · 25580

Bénéficiaire

ELECTROTECHNIQUE LES PREMIERS SAPINS

Adresse du terrain

22 RUE DES PREMIERS SAPINS PREMIERS SAPINS 25580

Date d'autorisation

08/01/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZL 300

Superficie du terrain

1585 m²

Surface locaux créée

141 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation08/01/2024

👤Demandeur

DénominationELECTROTECHNIQUE LES PREMIERS SAPINS

SIRET84355025200012

SIREN843550252

Code postal25580

LocalitéLES PREMIERS SAPINS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneNods (25424)

Code postal25580

Adresse22 RUE DES PREMIERS SAPINS PREMIERS SAPINS 25580

ParcellesZL 300

Superficie terrain1585 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant180 m²

Surface locaux créée141 m²

Surface commerce avant180 m²

Surface commerce créée141 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.