Permis de construire n° PC 02542423V0021 à Nods

Permis de construire

N° PC 02542423V0021

Ville de Nods · 25580

Bénéficiaire

GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU CLOS DE LA FONTAINE

Adresse du terrain

GRANDE RUE HAUTEPIERRE-LE-CHATELET PREMIERS SAPINS 25580

Date d'autorisation

20/11/2023

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZE 39

Superficie du terrain

8615 m²

Surface locaux créée

109 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation20/11/2023

Ouverture du chantier20/02/2024

👤Demandeur

DénominationGROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU CLOS DE LA FONTAINE

SIRET38071290100020

SIREN380712901

Code postal25580

LocalitéLES PREMIERS SAPINS (ANCIENNEMEN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneNods (25424)

Code postal25580

AdresseGRANDE RUE HAUTEPIERRE-LE-CHATELET PREMIERS SAPINS 25580

ParcellesZE 39

Superficie terrain8615 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée109 m²

Surface agricole créée109 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.