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Permis de construire
N° PC 02542423V0010
Ville de Nods · 25580
Bénéficiaire
MAILLY JULIEN
Adresse du terrain
RUE DES PREMIERS SAPINS PREMIERS SAPINS 25580
Date d'autorisation
17/07/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZL 302
Superficie du terrain
1472 m²
Surface locaux créée
200 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date d'autorisation17/07/2023

👤Demandeur

DénominationMAILLY JULIEN
SIRET75363940000013
SIREN753639400
Code postal25580
LocalitéLES PREMIERS SAPINS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneNods (25424)
Code postal25580
AdresseRUE DES PREMIERS SAPINS PREMIERS SAPINS 25580
ParcellesZL 302
Superficie terrain1472 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée200 m²
Surface commerce créée180 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.