Permis de construire n° PC 02542421V0021 à Nods

Permis de construire

N° PC 02542421V0021

Ville de Nods · 25580

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

4 RUE DE LA PAULE - VANCLANS PREMIERS SAPINS 25580

Date d'autorisation

08/09/2021

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 806

Superficie du terrain

1958 m²

Surface locaux créée

21 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date d'autorisation08/09/2021

👤Demandeur

Code postal25580

LocalitéLES PREMIERS SAPINS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneNods (25424)

Code postal25580

Adresse4 RUE DE LA PAULE - VANCLANS PREMIERS SAPINS 25580

ParcellesB 806

Superficie terrain1958 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée21 m²

Surface agricole créée21 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.