Permis de construire n° PC 02542421V0011 à Nods

Permis de construire

N° PC 02542421V0011

Ville de Nods · 25580

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

AUX PERRIERES PREMIERS SAPINS 25580

Date d'autorisation

21/05/2021

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZK 31 · ZK 50 · ZK 51

Superficie du terrain

18682 m²

Surface locaux créée

943 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date d'autorisation21/05/2021

Ouverture du chantier21/01/2022

Achèvement des travaux15/07/2023

👤Demandeur

Code postal25580

LocalitéLES PREMIERS SAPINS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneNods (25424)

Code postal25580

AdresseAUX PERRIERES PREMIERS SAPINS 25580

ParcellesZK 31 · ZK 50 · ZK 51

Superficie terrain18682 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1938 m²

Surface locaux créée943 m²

Surface agricole avant1938 m²

Surface agricole créée943 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.