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Permis de construire
N° PC 02542421V0003
Ville de Nods · 25580
Bénéficiaire
GAEC DU CONTOUR DES ROCHES
Adresse du terrain
AUX LONGS CHAMPS - RANTECH PREMIERS SAPINS 25580
Date d'autorisation
09/03/2021
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZA 113
Superficie du terrain
9560 m²
Surface locaux créée
238 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date d'autorisation09/03/2021
Ouverture du chantier29/03/2021
Achèvement des travaux20/01/2022

👤Demandeur

DénominationGAEC DU CONTOUR DES ROCHES
SIRET88757963900014
SIREN887579639
Code postal25580
LocalitéLES PREMIERS SAPINS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneNods (25424)
Code postal25580
AdresseAUX LONGS CHAMPS - RANTECH PREMIERS SAPINS 25580
ParcellesZA 113
Superficie terrain9560 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant820 m²
Surface locaux créée238 m²
Surface agricole avant820 m²
Surface agricole créée238 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.