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Permis de construire
N° PC 02542420V0022
Ville de Nods · 25580
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LE PETIT PARIS LES PREMIERS SAPINS 25580
Date d'autorisation
08/10/2020
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZK 66
Superficie du terrain
1387 m²
Surface locaux créée
40 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date d'autorisation08/10/2020

👤Demandeur

Code postal25580
LocalitéLES PREMIERS SAPINS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneNods (25424)
Code postal25580
AdresseLE PETIT PARIS LES PREMIERS SAPINS 25580
ParcellesZK 66
Superficie terrain1387 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant70 m²
Surface locaux créée40 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.