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Permis de construire
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Ville de Nods · 25580
Bénéficiaire
COMMUNE DE LES PREMIERS SAPINS
Adresse du terrain
DERRIERE LE TILLEUL - NODS LES PREMIERS SAPINS 25580
Date d'autorisation
24/08/2020
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZL 225
Superficie du terrain
2425 m²
Surface locaux créée
70 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date d'autorisation24/08/2020
Ouverture du chantier08/08/2021
Achèvement des travaux22/09/2022

👤Demandeur

DénominationCOMMUNE DE LES PREMIERS SAPINS
SIRET20005715600172
SIREN200057156
Code postal25580
LocalitéLES PREMIERS SAPINS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneNods (25424)
Code postal25580
AdresseDERRIERE LE TILLEUL - NODS LES PREMIERS SAPINS 25580
ParcellesZL 225
Superficie terrain2425 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant100 m²
Surface locaux créée70 m²
Surface publique avant100 m²
Surface publique créée70 m²
Type de service publicSanté
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.