Permis de construire n° PC 02542420V0014 à Nods

Permis de construire

N° PC 02542420V0014

Ville de Nods · 25580

Bénéficiaire

GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU CLOS DE LA FONTAINE

Adresse du terrain

GRANDE RUE - HAUTEPIERRE L LES PREMIERS SAPINS 25580

Date d'autorisation

16/08/2020

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZE 39

Superficie du terrain

8615 m²

Surface locaux créée

81 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date d'autorisation16/08/2020

Ouverture du chantier08/02/2021

Achèvement des travaux31/10/2021

👤Demandeur

DénominationGROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU CLOS DE LA FONTAINE

SIRET38071290100020

SIREN380712901

Code postal25580

LocalitéLES PREMIERS SAPINS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneNods (25424)

Code postal25580

AdresseGRANDE RUE - HAUTEPIERRE L LES PREMIERS SAPINS 25580

ParcellesZE 39

Superficie terrain8615 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1630 m²

Surface locaux créée81 m²

Surface agricole avant1630 m²

Surface agricole créée81 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.