Permis de construire n° PC 02542419V0021 à Nods

Permis de construire

N° PC 02542419V0021

Ville de Nods · 25580

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

ZONE D'ACTIVITE DERRIERE L LES PREMIERS SAPINS 25580

Date d'autorisation

14/02/2020

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZL 301

Superficie du terrain

3959 m²

Surface locaux créée

300 m²

Nb chambres

—

← Toutes les autorisations à Nods Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date d'autorisation14/02/2020

Ouverture du chantier10/12/2020

Achèvement des travaux10/02/2021

👤Demandeur

Code postal25580

LocalitéLES PREMIERS SAPINS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneNods (25424)

Code postal25580

AdresseZONE D'ACTIVITE DERRIERE L LES PREMIERS SAPINS 25580

ParcellesZL 301

Superficie terrain3959 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée300 m²

Surface commerce créée300 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.