Permis de construire n° PC 02542418V0015 à Nods

Permis de construire

N° PC 02542418V0015

Ville de Nods · 25580

Bénéficiaire

EARL OEUVRARD

Adresse du terrain

TASSONNIERE - CHASNANS LES PREMIERS SAPINS 25580

Date d'autorisation

21/12/2018

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 9

Superficie du terrain

71200 m²

Surface locaux créée

736 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date d'autorisation21/12/2018

Ouverture du chantier05/07/2021

👤Demandeur

DénominationEARL OEUVRARD

SIRET38745316000013

SIREN387453160

Code postal25580

LocalitéLES PREMIERS SAPINS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneNods (25424)

Code postal25580

AdresseTASSONNIERE - CHASNANS LES PREMIERS SAPINS 25580

ParcellesZB 9

Superficie terrain71200 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant900 m²

Surface locaux créée736 m²

Surface agricole avant900 m²

Surface agricole créée736 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.