Permis de construire n° PC 02542417V0002 à Nods

Permis de construire

N° PC 02542417V0002

Ville de Nods · 25580

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

DERRIERE LE TILLEUL LES PREMIERS SAPINS 25580

Date d'autorisation

10/07/2017

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZL 241

Superficie du terrain

14499 m²

Surface locaux créée

450 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date d'autorisation10/07/2017

Ouverture du chantier24/07/2017

👤Demandeur

Code postal25800

LocalitéETRAY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneNods (25424)

Code postal25580

AdresseDERRIERE LE TILLEUL LES PREMIERS SAPINS 25580

ParcellesZL 241

Superficie terrain14499 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée450 m²

Surface commerce créée450 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.