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Permis de construire
N° PC 02542416V0017
Ville de Nods · 25580
Bénéficiaire
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU HENRIOT
Adresse du terrain
CHEM DE COULANGES LES PREMIERS-SAPINS 25580
Date d'autorisation
28/01/2017
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZC 41
Superficie du terrain
15620 m²
Surface locaux créée
558 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date d'autorisation28/01/2017
Ouverture du chantier02/04/2017

👤Demandeur

DénominationGROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU HENRIOT
SIRET39435777600027
SIREN394357776
Code postal25580
LocalitéLES PREMIERS-SAPINS CHASNANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneNods (25424)
Code postal25580
AdresseCHEM DE COULANGES LES PREMIERS-SAPINS 25580
ParcellesZC 41
Superficie terrain15620 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1497 m²
Surface locaux créée558 m²
Surface agricole avant1497 m²
Surface agricole créée558 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.