Permis de construire n° PC 02542416V0014 à Nods

Permis de construire

N° PC 02542416V0014

Ville de Nods · 25580

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

1 LE SAPEY LES FERMES D ATHOSE - ATHOSE LES PREMIERS-SAPINS 25580

Date d'autorisation

03/12/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 312 · ZC 37

Superficie du terrain

6540 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

← Toutes les autorisations à Nods Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation03/12/2016

Ouverture du chantier10/12/2016

Achèvement des travaux26/02/2021

👤Demandeur

Code postal25300

LocalitéHOUTAUD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneNods (25424)

Code postal25580

Adresse1 LE SAPEY LES FERMES D ATHOSE - ATHOSE LES PREMIERS-SAPINS 25580

ParcellesC 312 · ZC 37

Superficie terrain6540 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant512 m²

Surface locaux démolie25 m²

Surface locaux transformée487 m²

Surface agricole avant512 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.