Permis de construire n° PC 02542416V0013 à Nods

Permis de construire

N° PC 02542416V0013

Ville de Nods · 25580

Bénéficiaire

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE BERTIN PHILIPPE ET VALERIE

Adresse du terrain

8 HAMEAU DU FOURNEY LES PREMIERS-SAPINS ATHOSE 25580

Date d'autorisation

16/09/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZE 54

Superficie du terrain

35392 m²

Surface locaux créée

1500 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation16/09/2016

Ouverture du chantier16/09/2016

👤Demandeur

DénominationGROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE BERTIN PHILIPPE ET VALERIE

SIRET44950475200022

SIREN449504752

Code postal25580

LocalitéLES PREMIERS-SAPINS ATHOSE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneNods (25424)

Code postal25580

Adresse8 HAMEAU DU FOURNEY LES PREMIERS-SAPINS ATHOSE 25580

ParcellesZE 54

Superficie terrain35392 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1063 m²

Surface locaux créée1500 m²

Surface agricole avant1063 m²

Surface agricole créée1500 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.