Permis de construire n° PC 02542416V0002 à Nods

Permis de construire

N° PC 02542416V0002

Ville de Nods · 25580

Bénéficiaire

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU TROUF DE LA CORVEE

Adresse du terrain

CHEM DE LA CORVEEE NODS LES PREMIERS-SAPINS 25580

Date d'autorisation

08/04/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZN 58

Superficie du terrain

15505 m²

Surface locaux créée

450 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation08/04/2016

Ouverture du chantier01/07/2016

Achèvement des travaux30/12/2016

👤Demandeur

DénominationGROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU TROUF DE LA CORVEE

SIRET79976140800019

SIREN799761408

Code postal25580

LocalitéLES PREMIERS-SAPINS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneNods (25424)

Code postal25580

AdresseCHEM DE LA CORVEEE NODS LES PREMIERS-SAPINS 25580

ParcellesZN 58

Superficie terrain15505 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant684 m²

Surface locaux créée450 m²

Surface agricole avant684 m²

Surface agricole créée450 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.