Permis de construire n° PC 02542416V0001 à Nods

Permis de construire

N° PC 02542416V0001

Ville de Nods · 25580

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

9 CHEM DE LA COULANGES CHASNANS LES PREMIERS-SAPINS CHASNANS 25580

Date d'autorisation

04/03/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 54

Superficie du terrain

40 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation04/03/2016

Ouverture du chantier01/04/2016

👤Demandeur

Code postal25580

LocalitéLES PREMIERS-SAPINS CHASNANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneNods (25424)

Code postal25580

Adresse9 CHEM DE LA COULANGES CHASNANS LES PREMIERS-SAPINS CHASNANS 25580

ParcellesZC 54

Superficie terrain40 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant37 m²

Surface locaux transformée37 m²

Surface agricole avant37 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.