Permis de construire n° PC 02542413V0006 à Nods

Permis de construire

N° PC 02542413V0006

Ville de Nods · 25580

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

3 RUE DE LA FORGE NODS 25580

Date d'autorisation

04/03/2014

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZL 42

Superficie du terrain

2840 m²

Surface locaux créée

20 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation04/03/2014

👤Demandeur

Code postal25580

LocalitéNODS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneNods (25424)

Code postal25580

Adresse3 RUE DE LA FORGE NODS 25580

ParcellesZL 42

Superficie terrain2840 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant30 m²

Surface locaux créée20 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.