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Permis de construire
N° PC 0382762310002
Ville de Nivolas-Vermelle · 38300
Bénéficiaire
NOVAT'HOME
Adresse du terrain
42 IMPASSE DES ACACIAS NIVOLAS-VERMELLE 38300
Date d'autorisation
16/05/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AE 49
Superficie du terrain
567 m²
Logements créés
5
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation16/05/2023

👤Demandeur

DénominationNOVAT'HOME
SIRET83016088300013
SIREN830160883
Code postal38300
LocalitéNIVOLAS-VERMELLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneNivolas-Vermelle (38276)
Code postal38300
Adresse42 IMPASSE DES ACACIAS NIVOLAS-VERMELLE 38300
ParcellesAE 49
Superficie terrain567 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)5
dont individuels5
Logements 2 pièces3
Logements 3 pièces2
Surface habitable avant180 m²
Surface habitable issue de transfo260 m²
Surface habitable transformée180 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.