Permis de construire
N° PC 0382762210007
Ville de Nivolas-Vermelle · 38300
Bénéficiaire
LES EAUX VIVES
Adresse du terrain
LE VILLAGE NIVOLAS VERMELLE 38300
Date d'autorisation
16/12/2022
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AE 93 · AE 94 · AE 95
Superficie du terrain
Logements créés
50
Surface habitable créée
2966 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation16/12/2022

👤Demandeur

DénominationLES EAUX VIVES
SIRET81366563500039
SIREN813665635
Code postal69300
LocalitéCALUIRE ET CUIRE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneNivolas-Vermelle (38276)
Code postal38300
AdresseLE VILLAGE NIVOLAS VERMELLE 38300
ParcellesAE 93 · AE 94 · AE 95
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)50
dont collectifs50
Logements 1 pièce1
Logements 2 pièces23
Logements 3 pièces22
Logements 4 pièces4
Surface habitable créée2966 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.