Permis de construire
N° PC 0382761410013
Ville de Nivolas-Vermelle · 38300
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
BAS VERMELLE NIVOLAS VERMELLE 38300
Date d'autorisation
07/07/2014
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AE 11 · AE 15
Superficie du terrain
6296 m²
Logements créés
6
Surface habitable créée
613 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt17/10/2015
Date d'autorisation07/07/2014
Ouverture du chantier24/11/2014
Achèvement des travaux17/10/2015

👤Demandeur

Code postal38300
LocalitéRUY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneNivolas-Vermelle (38276)
Code postal38300
AdresseBAS VERMELLE NIVOLAS VERMELLE 38300
ParcellesAE 11 · AE 15
Superficie terrain6296 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)6
dont individuels6
Logements 4 pièces6
Surface habitable créée613 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.