Déclaration préalable de travaux
N° DP 05943426C0012
Ville de Nivelle · 59230
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
90 RUE DES FOSSES NIVELLE 59230
Date d'autorisation
30/03/2026
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 3743 · A 3749
Superficie du terrain
1565 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
141 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2026
Date de dépôt30/03/2026
Date d'autorisation30/03/2026

👤Demandeur

Code postal59230
LocalitéNIVELLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France
DépartementNord (59)
CommuneNivelle (59434)
Code postal59230
Adresse90 RUE DES FOSSES NIVELLE 59230
ParcellesA 3743 · A 3749
Superficie terrain1565 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée141 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeAutre annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.