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Déclaration préalable de travaux
N° DP 07919122X0821
Ville de Niort · 79000
Bénéficiaire
LES DEUX PAPILLONS
Adresse du terrain
13 RUE ALSACE LORRAINE NIORT 79000
Date d'autorisation
28/09/2022
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BW 279
Superficie du terrain
101 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation28/09/2022

👤Demandeur

DénominationLES DEUX PAPILLONS
SIRET91346085300017
SIREN913460853
Code postal79000
LocalitéNIORT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNouvelle-Aquitaine
DépartementDeux Sèvres (79)
CommuneNiort (79191)
Code postal79000
Adresse13 RUE ALSACE LORRAINE NIORT 79000
ParcellesBW 279
Superficie terrain101 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésBureaux
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable issue de transfo65 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.