1. Accueil
  2. Cadastre Ney
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 03938915J0007
Permis de construire
N° PC 03938915J0007
Ville de Ney · 39300
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
1487 RTE DE CHAMPAGNOLE SUR LES MOUTOUX NEY 39300
Date d'autorisation
23/07/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 1049 · A 1045
Superficie du terrain
888 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
103 m²
← Toutes les autorisations à Ney Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation23/07/2015
Ouverture du chantier24/07/2015
Achèvement des travaux17/01/2016

👤Demandeur

Code postal39570
LocalitéGERUGE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneNey (39389)
Code postal39300
Adresse1487 RTE DE CHAMPAGNOLE SUR LES MOUTOUX NEY 39300
ParcellesA 1049 · A 1045
Superficie terrain888 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée103 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.