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Permis de construire
N° PC 00127312A0014
Ville de Neuville-sur-Ain · 01160
Bénéficiaire
OSIRIS
Adresse du terrain
SUR L ILE NORD NEUVILLE-SUR-AIN 01160
Date d'autorisation
26/03/2013
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AE 144
Superficie du terrain
2278 m²
Logements créés
4
Surface habitable créée
446 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012
Date de dépôt15/09/2015
Date d'autorisation26/03/2013

👤Demandeur

DénominationOSIRIS
SIRET45240184700010
SIREN452401847
Code postal01160
LocalitéNEUVILLE-SUR-AIN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneNeuville-sur-Ain (01273)
Code postal01160
AdresseSUR L ILE NORD NEUVILLE-SUR-AIN 01160
ParcellesAE 144
Superficie terrain2278 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4
dont individuels4
Logements 5 pièces4
Surface habitable créée446 m²
Utilisation prévueVente - location
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.