Permis de construire n° PC 07646415M0015 à La Neuville-Chant-d'Oisel

Permis de construire

N° PC 07646415M0015

Ville de La Neuville-Chant-d'Oisel · 76520

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DU FROC AUX MOINES RESIDENCE LES BEAUX REPAIRES - LOT 17 LA NEUVILLE CHANT D'OISEL 76520

Date d'autorisation

15/02/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 27

Superficie du terrain

600 m²

Logements créés

Surface habitable créée

103 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation15/02/2016

Ouverture du chantier03/06/2016

Achèvement des travaux28/11/2016

👤Demandeur

Code postal76520

LocalitéLA NEUVILLE CHANT D'OISEL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNormandie

DépartementSeine Maritime (76)

CommuneLa Neuville-Chant-d'Oisel (76464)

Code postal76520

AdresseRUE DU FROC AUX MOINES RESIDENCE LES BEAUX REPAIRES - LOT 17 LA NEUVILLE CHANT D'OISEL 76520

ParcellesAC 27

Superficie terrain600 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée103 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.