Déclaration préalable de travaux n° DP 01514115S0008 à Neussargues-Moissac

Déclaration préalable de travaux

N° DP 01514115S0008

Ville de Neussargues-Moissac · 15170

Bénéficiaire

ITAS TIM

Adresse du terrain

LA CROIX DE BEZI MOISSAC NEUSSARGUES-MOISSAC 15170

Date d'autorisation

12/06/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZI 186

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

15 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation12/06/2015

👤Demandeur

DénominationITAS TIM

SIRET44396611400037

SIREN443966114

Code postal92210

LocalitéSAINT-CLOUD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementCantal (15)

CommuneNeussargues-Moissac (15141)

Code postal15170

AdresseLA CROIX DE BEZI MOISSAC NEUSSARGUES-MOISSAC 15170

ParcellesZI 186

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée15 m²

Surface publique créée15 m²

Type de service public5

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.