Déclaration préalable de travaux n° DP 08832115N0092 à Neufchâteau

Déclaration préalable de travaux

N° DP 08832115N0092

Ville de Neufchâteau · 88300

Bénéficiaire

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE NEUFCHATEAU

Adresse du terrain

PLACE RAYMOND PITET NEUFCHATEAU 88300

Date d'autorisation

14/10/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AK 20

Superficie du terrain

9785 m²

Surface locaux créée

2 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation14/10/2015

👤Demandeur

DénominationCOMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE NEUFCHATEAU

SIRET20003468400015

SIREN200034684

Code postal88300

LocalitéNEUFCHATEAU

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementVosges (88)

CommuneNeufchâteau (88321)

Code postal88300

AdressePLACE RAYMOND PITET NEUFCHATEAU 88300

ParcellesAK 20

Superficie terrain9785 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée2 m²

Surface publique créée2 m²

Type de service publicCulture et loisirs

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.