Déclaration préalable de travaux n° DP 06731723R0025 à Neubois

Déclaration préalable de travaux

N° DP 06731723R0025

Ville de Neubois · 67220

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LIEU-DIT HOLLE NEUBOIS 67220

Date d'autorisation

04/12/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

16 13 · 16 14 · 16 15

Superficie du terrain

21967 m²

Surface locaux créée

12 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation04/12/2023

👤Demandeur

Code postal67220

LocalitéNEUBOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementBas Rhin (67)

CommuneNeubois (67317)

Code postal67220

AdresseLIEU-DIT HOLLE NEUBOIS 67220

Parcelles16 13 · 16 14 · 16 15

Superficie terrain21967 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée12 m²

Surface agricole créée12 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.