Déclaration préalable de travaux n° DP 0031952200068 à Néris-les-Bains

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0031952200068

Ville de Néris-les-Bains · 03310

Bénéficiaire

ROUSSEAU

Adresse du terrain

15 RUE DU COMMANDANT GO TSCH NERIS-LES-BAINS 03310

Date d'autorisation

13/01/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BM 396

Superficie du terrain

315 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation13/01/2023

👤Demandeur

DénominationROUSSEAU

SIRET87864498800015

SIREN878644988

Code postal03600

LocalitéCOMMENTRY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementAllier (03)

CommuneNéris-les-Bains (03195)

Code postal03310

Adresse15 RUE DU COMMANDANT GO TSCH NERIS-LES-BAINS 03310

ParcellesBM 396

Superficie terrain315 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésArtisanat

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable issue de transfo315 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.