Permis de construire n° PC 07419822A0011 à Nâves-Parmelan

Permis de construire

N° PC 07419822A0011

Ville de Nâves-Parmelan · 74370

Bénéficiaire

ATELIER DOMA

Adresse du terrain

0441 ROUTE DU PARMELAN NAVES PARMELAN 74370

Date d'autorisation

05/04/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0A 224 · 0A 1680 · 0A 222

Superficie du terrain

5161 m²

Logements créés

Surface habitable créée

542 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation05/04/2023

👤Demandeur

DénominationATELIER DOMA

SIRET89774013000017

SIREN897740130

Code postal74940

LocalitéANNECY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneNâves-Parmelan (74198)

Code postal74370

Adresse0441 ROUTE DU PARMELAN NAVES PARMELAN 74370

Parcelles0A 224 · 0A 1680 · 0A 222

Superficie terrain5161 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)10

dont individuels3

dont collectifs7

Logements 2 pièces1

Logements 3 pièces1

Logements 4 pièces4

Logements 6 pièces ou +3

Surface habitable avant141 m²

Surface habitable créée542 m²

Surface habitable issue de transfo294 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.