Déclaration préalable de travaux n° DP 07037816C0009 à Navenne

Déclaration préalable de travaux

N° DP 07037816C0009

Ville de Navenne · 70000

Bénéficiaire

BLAMAR

Adresse du terrain

RUE PIERRE CURIE NAVENNE 70000

Date d'autorisation

05/07/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 387 · AC 469 · AC 470

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

6 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation05/07/2016

👤Demandeur

DénominationBLAMAR

SIRET34114288300014

SIREN341142883

Code postal70000

LocalitéNAVENNE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementHaute Saône (70)

CommuneNavenne (70378)

Code postal70000

AdresseRUE PIERRE CURIE NAVENNE 70000

ParcellesAC 387 · AC 469 · AC 470

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée6 m²

Surface commerce créée6 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.