Permis de construire de la ville de Nans-sous-Sainte-Anne

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Nans-sous-Sainte-Anne
Code postal : 25330
Code INSEE de la commune : 25420

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02542013E0002
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	14/06/2013
Date d'ouverture de chantier :	16/07/2013
Date réelle d'achèvement des travaux :	2019-11-15
Année de dépôt de la demande :	2013

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 25330 Nans-sous-Sainte-Anne
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : LOT champ de la vigne Nans-sous-Sainte-Anne 25330
Parcelle(s) concernée(s) : ZB62
Superficie du terrain : 0m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence secondaire
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 85m2