Permis de construire
N° PC 07419614C0003
Ville de Nancy-sur-Cluses · 74300
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LES COMBES DE LA FRASSE NANCY-SUR-CLUSES 74300
Date d'autorisation
28/01/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 1750 · A 151
Superficie du terrain
590 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
111 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation28/01/2015
Ouverture du chantier28/07/2015

👤Demandeur

Code postal74490
LocalitéSAINT-JEOIRE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Savoie (74)
CommuneNancy-sur-Cluses (74196)
Code postal74300
AdresseLES COMBES DE LA FRASSE NANCY-SUR-CLUSES 74300
ParcellesA 1750 · A 151
Superficie terrain590 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée111 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.