Déclaration préalable de travaux
N° DP 02541816C0016
Ville de Nancray · 25360
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
1 RUE DES CHASEAUX PRE DAROZ NANCRAY 25360
Date d'autorisation
23/07/2016
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZC 245 · ZC 244 · ZC 243
Superficie du terrain
Surface locaux créée
17 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date d'autorisation23/07/2016
Ouverture du chantier23/03/2017
Achèvement des travaux10/08/2018

👤Demandeur

Code postal25360
LocalitéNANCRAY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneNancray (25418)
Code postal25360
Adresse1 RUE DES CHASEAUX PRE DAROZ NANCRAY 25360
ParcellesZC 245 · ZC 244 · ZC 243
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée17 m²
Surface agricole créée17 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.