Déclaration préalable de travaux n° DP 02541816C0001 à Nancray

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02541816C0001

Ville de Nancray · 25360

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

1 RUE DES CHASEAUX NANCRAY 25360

Date d'autorisation

07/03/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 90

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

19 m²

Nb chambres

—

← Toutes les autorisations à Nancray Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation07/03/2016

Ouverture du chantier07/04/2016

Achèvement des travaux17/07/2016

👤Demandeur

Code postal25360

LocalitéNANCRAY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneNancray (25418)

Code postal25360

Adresse1 RUE DES CHASEAUX NANCRAY 25360

ParcellesZC 90

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant450 m²

Surface locaux créée19 m²

Surface agricole avant450 m²

Surface agricole créée19 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.